Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SISTEMCO N.V. (société régie selon les lois des Antilles néerlandaises)

Numéro de dépôt :
1509296
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1999
Marque figurative de SISTEMCO N.V. (société régie selon les lois des Antilles néerlandaises

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 janvier 1989 par SISTEMCO N.V. (société régie selon les lois des Antilles néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SISTEMCO N.V. (société régie selon les lois des Antilles néerlandaises) domicilié(e) 10 A Kerkstraat, Willemstad, CURACAO (Antilles néerlandaises). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509296.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 janvier 1999.

SISTEMCO N.V. (société régie selon les lois des Antilles néerlandaises a également déposé les autres marques suivantes : REMFILE , KARDEX , REMSTAR , KARDEX , SAFE-CABINET , LEKTRIEVER


SISTEMCO N.V. (société régie selon les lois des Antilles néerlandaises) - 10 A Kerkstraat, Willemstad, CURACAO (Antilles néerlandaises). - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Coffres-forts, boîtes et casiers en métal, classeurs métalliques, articles en métal utilisés dans les bureaux, insignes, serrures, clefs, porte-clefs, dispositifs d'attaches.Appareils et instruments électroniques, appareils de recherche, machines photocopieuses, ordinateurs, machines à calculer, appareils et instruments enregistrant et reproduisant le son, cassettes, matériel d'enregistrement sur bandes magnétiques, appareils et instruments pour microfilmer, unités d'affichage, appareils et instruments de mesure, appareils et instruments de contrôle, dispositifs de sécurité, appareils d'instructions, microprocesseurs, appareils et instruments photographiques.Papeterie, papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, livres et périodiques, matériel d'instruction, matériel d'enregistrement, répertoires et dispositifs pour classer et répertorier, instruments pour écrire, matières adhésives, articles de bureau, machines de bureau, rubans de machines à écrire, papier carbonne, machines à écrire, décalcomanies.Meubles, bureaux, armoires, rayonnages, étalages, conteneurs, comptoirs, dispositifs de distribution de papier, bacs à papier, corbeilles et paniers pour le stockage de dossiers et similaires. Parties et accessoires de tous ces articles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.